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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ … du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3) Les effilochés ( garnettés … pour la filature ( n°s 55.06 ou 55.07 ). c) Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou … des eaux 8421.22 ‑ ‑ Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau 8421.23 ‑ ‑ Pour la filtration des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation ou filtration et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … ne peuvent être rangés ici : a) Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n° 73.20 ), les moteurs ( n°s …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1) Les carcasses et boîtiers , les stators , les rotors , les …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette … après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, … de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …