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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires …
Explanatory notes
… (+). - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, par …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages …
Explanatory notes
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages … à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par exemple). Ils … ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues …