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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …
Explanatory notes
… étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets …
Explanatory notes
… carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins … de chasse possèdent fréquemment plus d'un canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon rayé et comportent … et carabines de tir sportif ne possèdent généralement qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque flacon constitue un produit composite et contient … : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la … plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure …Legal note
… 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition … sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription … d’ARN extraits du sérum, du plasma, de l’urine, du liquide céphalo-rachidien et du liquide amniotique. La méthode … la courbe d'étalonnage générée à partir du standard de quantification, contenu dans la trousse. Application des RGI …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent … brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits … à base d'amidon et de gélatine. Les plus belles qualités, appelées "vélin", proviennent de peaux de jeunes …Legal note
… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits … le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …