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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une … sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux … du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur (évaporateur) et un ventilateur à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs tels que du … etc. Adoption : 1998 … 3. Produit dénommé « Aloe Vera Drinking Gel - Pure » présenté à l'état liquide, conditionné … sous forme de liquide prêt à être consommé, composé des ingrédients suivants : eau, sucre, sorbitol, carbonate de …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, … (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement …

Legal note

… n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. …

Legal note

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° … Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en prémélange, aliments composés, succédanés de lait et régimes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un … couvercles comportent en outre une incision sous forme de languette, à l'extrémité de laquelle est fixé un anneau, …