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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution … des propriétés tensio‑actives sont également exclus et relèvent du n° 34.02 . B)   Les produits obtenus en … Les mélanges de cires minérales sont, toutefois, exclus et relèvent du n° 27.12 . C)   Les produits présentant le …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… utiliser dans l'industrie du bâtiment, ainsi que pour le revêtement de conduites de gaz et de vapeur. Certains de ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… piriformes ou cylindro-coniques garnis intérieurement d'un revêtement réfractaire de composition variable (acide, … hémisphériques, etc., garnis généralement d'un revêtement intérieur réfractaire, munis de tourillons ou … d)   un système de tronçonnage suivi d'un dispositif d'évacuation. Les moules destinés à être utilisés sur les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), … Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), … par exemple par le dos ou le ventre.        La présence éventuelle de la peau, parfois laissée adhérente au filet …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : a)    Les … , comportent une cuve refroidie par chemise d’eau pour éviter l’échauffement de la pâte. 2)    Les machines à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… tels que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette position comprend : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206