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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, … constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou plusieurs fils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses …
Explanatory notes
… commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses … sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …
Explanatory notes
… encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient … n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, … à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …
Explanatory notes
… types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, … à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de …
Explanatory notes
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de … à jet similaires ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : 8424.41 ‑ ‑ … les peintures, vernis, huiles, matières plastiques, laits de chaux ou de ciment, poudres métalliques, tontisses, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme …