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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, … voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues … laboratoire de développement et appareillage complet de radiologie. 13) Les voitures chirurgicales, y compris les … actionnée par le moteur de la voiture. 15) Les cars de radioreportage. 16) Les voitures automobiles …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les … ). 2) Les bois sciés, dédossés, tranchés, déroulés, rabotés, poncés, assemblés en bout, par jointure digitale, …Legal note
… en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les … e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … du Chapitre 64; h) les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); …Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …