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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler …
Explanatory notes
… fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler … laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y compris les modèles … les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou sachets en papier, les sacs en tissus ou autres contenants; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ Ponts et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à …
Explanatory notes
… à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à … que sur une partie seulement de l’ébauche; cette opération s’appelle le forgeage à matrice ouverte. Les machines à … la feuille ou plaque métallique dans deux directions sans qu’il soit besoin d’en modifier le sens du …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à …
Explanatory notes
… pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à … graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de carbone, savons calcaires ou métalliques, poix, produits antirouille …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
Explanatory notes
… tournant constitué soit par un dispositif à chaîne sans fin garni de chevilles amovibles convenablement … assemblés bord à bord par un laçage souple; les chevilles saillantes ou bien les perforations des cartons … partie coupante. 29) Les crochets pour métiers à crochet (sans navette). 30) Les barres à aiguilles pour métier à …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …