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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de … de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses … très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité … Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.14
… Colorants directs et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.44
… Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits …