Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 … exemple, l'eau bidistillée en ampoules de 1,25 à 10 cm 3 destinée à être utilisée, soit directement pour le traitement de certaines …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du … 3002.49 - - Autres - Cultures de cellules, même modifiées : 3002.51 - - Produits de thérapie cellulaire … A) Le sang humain (par exemple, le sang humain en ampoules scellées). B) Le sang animal préparé en vue d'usages …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); … carbure de calcium pour les signaux marins (chargement des bouées lumineuses). 3) Phosphure de zinc (Zn 3 P 2 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux …
Explanatory notes
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux … sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en … filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ Autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures … semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en … éventuellement recouvert par une chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
Explanatory notes
… pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311.20 … le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. … des produits creux remplis de matières identiques à celles utilisées pour l'enrobage des électrodes. Ces fils sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …