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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …

Explanatory notes

… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+).               - Machines d'une … poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de … à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …

Explanatory notes

… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même …

Explanatory notes

… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de … catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …

Explanatory notes

… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins … appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , laines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, …

Explanatory notes

… exemple les ratières et les mécaniques Jacquard) ou, plus simplement, d'assurer mécaniquement un service particulier, … fils de chaîne en formant une sorte de boucle dans laquelle s'insère le fil de trame, en vue de la fabrication de la … 11)  Les « mouvements de fausse lisière » , dispositifs similaires adaptables aux métiers à tisser et utilisés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …

Explanatory notes

… que la matière constitutive. Les résistances les plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de carbure de silicium, de métal ou d'oxydes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …

Explanatory notes

… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … du liquide aspiré ou refoulé. Ces pompes sont dites à simple effet lorsqu'elles utilisent l'effet d'aspiration … l'action aspirante des deux faces. Avec les pompes simplement aspirantes, la hauteur de refoulement se trouve …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …

Explanatory notes

… alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs pour l'aviation               - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord … à plat ou encore, pour les moteurs d'aviation, en étoile simple ou double. Le moteur à piston rotatif (moteur Wankel) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …

Explanatory notes

… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés … de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par …

Section VI > Chapitre 33

… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés …

Explanatory notes

… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés … produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines substances …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou … propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de …

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