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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - - D'un poids supérieur à 70 g/m 2  mais n'excédant pas 150 g/m 2 5603.14 - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2               - Autres : 5603.91 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles … la vapeur d'eau ou de l'eau savonneuse chaude) ces couches superposées, en même temps qu'on les soumet à une pression … obtenus se présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… 9006.99 ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre … commandés par un microprocesseur. Parmi les appareils de ce groupe, on peut citer : 1)    Les photojumelles , appareils … , utilisés pour photographier des panoramas ou des groupes importants de personnes. L'appareil pivote à une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… dénommés ni compris ailleurs.               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le … processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a)    Celles du premier groupe sont constituées, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs … Sont exclus de cette position : a)    Les sommiers (bâtis-supports) de cloches d’églises, en fer ou en acier ( … B.‑ STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT Le présent groupe englobe un ensemble d'articles très divers en tous …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… à les tremper dans des solutions alcalines (pour les assouplir et les débarrasser du sel utilisé pour leur … utilisable : "le corroyage".  Ces opérations consistent à l'assouplir ou, dans certains cas, à le rendre plus ferme, … (à l'huile, au suif, au dégras, etc.) destiné soit à l'assouplir encore davantage, soit à le rendre imperméable. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… machines à coudre reprises au n°  84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils utilisés pour … à noter que certains types de machines ou appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de … des produits, etc. Font en outre notamment partie de ce groupe : 1)  Les machines à ébourrer , servant à éliminer …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les tableaux, peintures et dessins, faits … l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste. Sont donc exclues du présent groupe : les peintures obtenues, même sur toile, par des …