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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Legal note

… en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… 1. Bitume naturel déshydraté et pulvérisé dispersé dans de l'eau contenant une faible quantité d'un … fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… autres contenants du n° 42.02;         n)  les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les … y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les articles du … 1°)   Le préfixe « poly » précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène …

Legal note

… autres contenants du n° 42.02;         n)  les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;         o)  les … y)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);         z)  les articles du … 1°)   Le préfixe « poly » précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer un grand pouvoir … des radiations solaires, destinés à être fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des …

Section VI

Explanatory notes

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

Legal note

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : … (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre … et la chambre de thérapie sont tous deux dotés d'un tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes … intégrés qui permettent la circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de chauffage-dégivrage intégré. La chambre de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… 1. Dispositifs antivibrations constitués par un anneau épais en … maintenus chacun par un collet, permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un … stable, modification cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un …

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