Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments … fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. Application des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme … marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un emballage pour la … comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, - un module de mémoire centrale de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en …
Explanatory notes
… manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en … .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que … de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… En bambou 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou … sont des bois dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui présentent des rainures et des saillies ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …