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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.10
… Ciments non pulvérisés dits « clinkers » …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.54
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.66
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.74
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2 > 4810.22
… Papier couché léger, dit « L.W.C. » …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage … Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, … d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par … conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8428.32 - - Autres, à benne 8428.33 - - Autres, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …