Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la gomme à mâcher …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… ouvrages relevant de la présente position, il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… pas d'exclure a priori de la présente position les verres cités ci-dessus. Mais il va de soi que, transformés en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer les suivants : 1)    Composés du cérium . a)   Oxydes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… à filer (un tel ensemble, appelé machine tow‑to‑yarn , est cité dans la Note explicative du n°  84.45 ). 6)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut citer : 1)    Les lampes de poche , dont certaines, dites …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… de ces groupes et un ou plusieurs halogènes. On peut citer comme exemples spécifiques les dérivés sulfonés des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… d'origine animale ou végétale, du n° 32.03. On peut citer parmi elles : la laque de carmin de cochenille, qui …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions …

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