Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 01.06 - Autres animaux vivants.               - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

…               - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… les vitrauphanies, qui sont classées aux n ° s 48.14 ou 49.11 (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux.               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… séchés, salés ou en saumure.               ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… semoules et poudres de légumes à cosse secs, écossés ( n° 11.06 ). b)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c)     Les …

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