Système harmonisé

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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1 > 3921.13

En polyuréthannes

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1 > 3921.14

En cellulose régénérée

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1 > 3921.19

En autres matières plastiques

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Autres

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.10

Baignoires, douches, éviers et lavabos

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20

Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.90

Autres

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.2

Sacs, sachets, pochettes et cornets 

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