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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines …
Explanatory notes
… les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines … machines du n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou … 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de … un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 … mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …