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Section XXI > Chapitre 97

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… sèches (des poussières et d'autres matières de plus grand calibre telles que des déchets de papier, des copeaux de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 … et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe … une certaine quantité d'acides gras et d'alcools à l'état libre, ainsi que des hydrocarbures.       Ces cires ne …

Legal note

… du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 … et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés … le verre dit verre à vitres , les baguettes, les tubes, les fibres de verre). G)   Le pressage , effectué généralement …

Legal note

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… appariés. L’unité de traitement des données n’est pas librement programmable. Application des RGI 1, 3 (b) et 6 . …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… d’une image sur un papier à dessin aussi précisément que possible, en illuminant le papier sous lequel l’image à …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins … chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …

Legal note

… Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins … chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… - des raccords/embouts (côté transformateur et côté air libre); et - une bride de fixation . Application des RGI 1 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… et assaisonné. Les morceaux de pois et de haricots sont visibles dans le produit fini. Application des RGI 1 et 6. …

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