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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …

Explanatory notes

… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, … les anneaux tournants pour métiers à filer. 3)    Les pots‑turbines , ou pots Topham, très souvent en matière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou …

Explanatory notes

… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … II.    A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur … le linge ( n° 84.50 ), telles que les machines à laver à tunnel, à travers lesquelles les fils en écheveaux sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… trifarotène … trofinétide … trovafloxacine … tryptophane … turofexorate d’isopropyle … umifénovir … upadacitinib … …

Section XVI

Explanatory notes

…       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures …

Legal note

…       b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22);       g)   les parties et fournitures …

Classification opinions

… de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, … XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … ou artificiels du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Legal note

… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les … et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Legal note

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … et la fixation mécanique.       b)   Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) , qui sont des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … et la fixation mécanique.       b)   Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) , qui sont des …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Legal note

… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de … pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …