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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207 > 6207.1
… Slips et caleçons …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.1
… Slips et caleçons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non … tortue , de couleur jaune clair et inodore, employée dans l'alimentation. 7) L' huile de chrysalides , extraite des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, … en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. 3) Les … la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 … autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1) Les … les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou … ayant subi plusieurs de ces ouvraisons, propres à l’alimentation humaine . Les poissons fumés sont parfois …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec … suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de … . Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques primaires du glycérol, par le résidu de l’acide …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …