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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… de suie, à jet de vapeur, pour tubes de chaudières ( n°  84.04 ). c)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… position les transformateurs à tension constante ( n° 85.04 ) et les régulateurs automatiques de tension ( n° 90.32 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… que les globulines du sang et les sérum-globulines) ( n° 35.04 ) et les médicaments qui ne sont pas un liquide issu du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… ( n°  84.02 ). d)   Les échangeurs de chaleur ( n°s  84.04 ou 84.19 ). e)   Les turbines à vapeur ( n°  84.06 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… n° 85.02 ). d)    Les générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). e)     Les piles et batteries de piles électriques ( …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… du Chapitre 29 . g)     Les médicaments des n°s 30.03 et 30.04 . h)    Les substances protéiques du Chapitre 35 . ij)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… )et les compteurs de points à boules ou à curseurs ( n° 95.04 ). 6)    Les compteurs de fractions ou d'intervalles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… les fusées paragrêles et les fusées lance-amarres ( n°  36.04 ). b)    Les véhicules lanceurs pour véhicules spatiaux ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… à demeure sur des châssis de wagons, relèvent du n°  86.04 ou constituent des véhicules à usages spéciaux du n°  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… ( n° 40.15 ) et les lunettes en verre au plomb ( n° 90.04 ). * *    * Sont, en outre, exclus de la présente …