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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres … de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les … du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs (y compris des épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), du …

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… b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres … de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les … obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :        …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… 7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de … Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de …

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… 7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et … des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

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… système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et … des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de … mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend …

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… ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de … mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou … que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; … : ce sont les poudres propulsives et les explosifs préparés. Il comprend également certains accessoires …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou … que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, … pour leur conservation (trempe et reverdissage)), à les épiler et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres …

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… c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, … l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles … dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles … dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les … considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, … matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à …

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… et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les … considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Section XVIII > Chapitre 90

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion … fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque … isolante sont classés dans le n° 44.10, quelle que soit l'épaisseur de la couche de matière plastique, car c'est la …

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… parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion … fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque …

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