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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou … Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de … (jaune brunâtre, blanchâtre, vert brunâtre, etc.) selon la matière première d'où sont extraites les huiles; on les … de la distillation des acides gras, consistant en une masse poisseuse et noirâtre, plus ou moins dure, parfois …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et … - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques - Autres tubes et tuyaux : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou … de strontium ou de baryum A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM 1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est une poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …