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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également … tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes …

Legal note

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans …

Legal note

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … gerbes ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont … ne comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note …

Legal note

… ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. … comportant le logiciel d'installation sont classés ensemble avec l'appareil de prise de vue en tant qu'assortiment dans … d'étiquettes expressément conçue pour être utilisée avec l'appareil photographique numérique. Application des …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans … sucre provenant de la dessiccation naturelle et qui peuvent avoir l'apparence des fruits du n° 20.06. Toutefois, le … subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau. Ces fruits relèvent du …

Legal note

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les … corps et les instruments médicaux ( n° 30.06 ). d)    Les savons et les papiers, ouates, feutres et nontissés, …

Legal note

… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles … : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , conditionnée pour la vente au …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 …

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