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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
Explanatory notes
… ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et … 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air - Passerelles d’embarquement pour passagers : 8479.71 - - Des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
Explanatory notes
… position sont obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au repos pendant un certain temps. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. … - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes : 6112.41 - - De fibres synthétiques 6112.49 - - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes de nickel 7501.20 ‑ … Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont … ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. … - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons et ensembles de ski …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien … traités, ces extraits ont des caractéristiques semblables à celles des extraits de viande. 4) Les jus obtenus par le … position : a) Les préparations pour soupes, potages ou bouillons, les soupes, potages et bouillons préparés et les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …