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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans … est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application … des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… et sur le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette … à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites pochettes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… ou les tuyaux de liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, … reconnaissables comme destinées à une machine déterminée. Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » … également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1962 … 3. Organes de brassage pour agitateurs, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… position les bandes de chair levées parallèlement à l'arête dorsale du poisson et constituant le côté droit ou gauche … pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales, pectorales), les … côtés ne soient pas reliés entre eux, par exemple par le dos ou le ventre.        La présence éventuelle de la peau, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

…        b)    les panneaux (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être cousus ensemble dans le sens de la longueur. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… extraire des racines, élever un nombre à une puissance donnée, faire des calculs trigonométriques). Relèvent … sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux sont des hydroxyles … dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs … transparent et incolore, constitué de motifs monomères d'oxypropylène et d'oxyéthylène dans un rapport d'environ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales 8479.30 - Presses … comportant ou non des moteurs ou des machines motrices, dont la fonction peut être exercée d'une façon distincte et … d'air destinés à être montés sur des générateurs d'ozone sont donc, lorsqu'ils sont importés séparément, des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… grand nombre de filaments continus disposés parallèlement dont le diamètre est, en règle générale, compris entre 3 et … s'enrouler autour d'un cylindre de refroidissement, d'où ils sont détachés périodiquement.        On obtient par ce procédé des fibres en courts filaments sous forme d'ouate de verre utilisée en vrac sans tissage. III)  …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - … ou colorants (fluorescéine) utilisés pour des réactions de dosage simples.      La présente position couvre également … plus courants consistent en préparations prophylactiques d’origine microbienne contenant des virus ou des bactéries …

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