Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en … la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
Explanatory notes
… La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les … utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés … les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, la langue, la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
Explanatory notes
… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - … (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
Explanatory notes
… et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …