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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non … du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette … et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les … métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles … de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n° 75.01 ). …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de …
Classification opinions
… d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour … internes : 198 x 308 x 140 mm (H x L x P). Poids : 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : … sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le … matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ … de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit … zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement …
Classification opinions
… électromagnétiques dans le système de station de base. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) … dans un dispositif de communication à hyperfréquences. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) Gain …Section XX > Chapitre 95
… jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …