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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le … ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage …

Explanatory notes

… ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage … soit d'obtenir une transformation de ces matières, essentiellement consécutive au changement de température … par injection de vapeur), à l'exception des récipients de l'espèce utilisés normalement dans les ménages, qui sont …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …

Explanatory notes

… d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, … de buts de football, de basket‑ball, etc.). 10)  Matériel d'escrime tel que fleurets, sabres, épées et leurs parties … dans les terrains de jeux d'enfants, tel que balançoires ou escarpolettes, toboggans, pas de géants. 13)  Equipement de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …

Explanatory notes

… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A)    … pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en …

Explanatory notes

… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou … La présente position couvre également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …

Explanatory notes

… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires … sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire simplement coupées de longueur, ou à l'état fini, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …

Explanatory notes

… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même … des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des … au moyen de solvants, de jaunes d'œufs bien cuits. C'est une huile limpide, colorée en jaune d'or ou légèrement …

Section VI > Chapitre 32

… ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …

Explanatory notes

… 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure …

Explanatory notes

… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour … de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.         Il est à noter que les sièges et tables spécialement conçus … membres, de la poitrine, etc.          Les appareils de l'espèce, qui sont simplement adaptés, mais non fixés aux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …

Explanatory notes

… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou … appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces ouvraisons), b) ne pas …

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