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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de colle ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… la fabrication des résines d'urée-formaldéhyde, dans les synthèses organiques, etc.        Il est à remarquer que les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… couleurs 6005.24 - - Imprimées               - De fibres synthétiques : 6005.35 - - Etoffes mentionnées dans la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… en ligne verticale (droits ou inversés), en deux groupes symétriques obliques (moteurs en V) ou bien opposés à plat. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël  ( par exemple, figurines tenant un …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… (pour diabétiques notamment) contenant des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre ainsi …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… de culture ou fausses), des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, des pierres fausses, de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… pendules ou d'étagères (reproductions d'animaux, de figures symboliques, d'allégories, etc.); des trophées offerts à …