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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.90
… Parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour … de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe spéciale et un filtre assurant … dans une chambre de refroidissement. La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds … usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … frigorifiques), spécialisés ou non dans le transport de certaines marchandises. Parmi ceux‑ci, on peut citer les … des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires rouliers, les navires …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la … chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s … boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine ou … par la chaîne ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et peluches par la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant …