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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres … et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …