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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, …

Legal note

… articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de … en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur éventuelle en …

Legal note

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de … en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur éventuelle en …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Legal note

… maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Section XI > Chapitre 59

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… du liquide céphalo-rachidien et du liquide amniotique. La méthode RT-PCR est utilisée pour amplifier l'ARN du pathogène. Un thermocycleur pour RT-PCR est utilisé pour …

Section VI > Chapitre 28

Section XV

Explanatory notes

… et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 … de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des …

Legal note

… et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 … de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.14);          c)   les articles des …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium … plus de 30 % de manganèse              -   plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium … -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement. …

Legal note

… 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium … plus de 30 % de manganèse              -   plus de 3 % de phosphore              -   plus de 8 % de silicium … -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement. …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

…        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement …

Legal note

…        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement …

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