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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… les camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.), les camions‑citernes même équipés de … dans les mines ( n° 84.29 ). c)     Les motocyclettes, scooters et autres cycles à moteur, équipés ou carrossés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de … à des usages décoratifs (poupées de salons, poupées mascottes, fétiches, etc.), les poupées pour théâtres …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… souples et adhérents une fois appliqués (par exemple, un scellant acoustique). D’autres durcissent par l’évaporation … de carrossier ou encore, en ce qui concerne les produits de scellement adhésifs, pour fixer plusieurs pièces ensemble. …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux … l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même … plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés … respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La descloizite, vanadate basique de plomb et de zinc. b)    La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe …