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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …
Explanatory notes
… est une simple sonnerie ou un vibreur électrique destinés à prévenir l'usager qu'on le demande. Il peut s’agir des … même temps que la sonnerie afin d’indiquer visuellement la présence d’un appel entrant. 5) Le … , qui interrompt ou rétablit le courant en provenance du réseau. Ils sont généralement actionnés par …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout … ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 … en toile fine à usages domestiques. 6) Les housses protectrices pour vêtements ( autres que celles du n° 42.02 …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ … addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un … d'un contenu excédant 2 kg ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant … pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie … ( n° 37.04 ). c) Les papiers, cartons et textiles préparés pour des usages photographiques, mais non encore …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Classification opinions
… éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière … est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.70
… Clefs présentées isolément …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7505 > 7505.1
… Barres et profilés …