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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent … b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre …Legal note
… et les étreindelles en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures (Chapitre … 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. … fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le tissage, des effets de dessins sur le tissu de fond à point …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y … discontinues ou de filaments synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres … enroulé sur les bobines ou en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement … transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1
… Préparations antidétonantes …