… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …
Explanatory notes
… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, … les anneaux tournants pour métiers à filer. 3) Les pots‑turbines , ou pots Topham, très souvent en matière …
… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou …
Explanatory notes
… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … II. A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur … le linge ( n° 84.50 ), telles que les machines à laver à tunnel, à travers lesquelles les fils en écheveaux sont …
… b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures …
Legal note
… b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières … et des diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures …
Classification opinions
… de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, … XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de …
… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … ou artificiels du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …
Legal note
… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide …
Classification opinions
… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …
… la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les … et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …
Legal note
… la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les …
Classification opinions
… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … et la fixation mécanique. b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) , qui sont des …
Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … et la fixation mécanique. b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) , qui sont des …
Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du …
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …
Legal note
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de …
Classification opinions
… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de … pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie …
Classification opinions
… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.