Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses … Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la … pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou chimico-mécaniques selon le mode de préparation. Les bois …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette … autres que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft … papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; … 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques … l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles … ). b) Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De … A) Les carbures binaires , qui sont des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus … élevé, présente une grande dureté et une forte résistance à chaud. Sa conductibilité est comparable à celle des métaux …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour …
Explanatory notes
… classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles … n ° 48.17 et les articles visés dans la Note 10 du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les registres et … présente position ne comprend pas : a) Les carnets de chèques ( n ° 49.07 ). b) Les titres de transports, tels …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… tels que certains tissus pour carrosserie ou pour chaussures. Ces derniers ne laissent pas apparaître sur … épaisseur de caoutchouc et relèvent, généralement, des Chapitres 50 à 55 . B) Les tissus fabriqués à l'aide de … conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n° 30.05 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …