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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… fourragers et les sorghos herbes sont à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

…               - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : 4001.21 - - Feuilles fumées 4001.22 - - Caoutchoucs techniquement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b)  Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une … peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s  82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère d'objets …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ … n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, … n° 69.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… en matière plastique               - Chaussures de sport : 6402.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières textiles ( n° 62.17 ) pour le port des sabres, baïonnettes, etc., ainsi … couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 82.11 , ainsi que leurs gaines ( n° 42.02 , généralement). …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… autres dérivés des albumines.               - Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n°  82.14 ). c)    Les pinces à sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n°  82.15 . d)    Les cisailles à métaux ayant le caractère de …