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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations … remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et … électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

…               - Autres ouvrages : 6810.91 - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - … . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil. Sous le nom … N° 6810.91 La présente sous-position comprend les éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil tels que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… (pour préparer le métal aux opérations d'étirage ou de tréfilage, par exemple), soit encore comme opération … joindre que la composition d'apport elle‑même. Ils ont, en effet, la propriété de dissoudre l'oxyde qui se forme durant …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… les moules pour la fabrication de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour … coquilles, pots pour la culture des plants, par exemple); toutefois les articles textiles en fibres de tourbe relèvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… étroit. Que ce soit par simple pression ou laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… éléments en verre du n° 70.14 est de produire un certain effet optique, celle des éléments visés ci-dessus est à peu … verres utilisés en lunetterie médicale pour corriger les défauts de la vue.        Les verres de cette catégorie ont … médicales. La lunetterie médicale destinée à corriger les défauts de la vue utilise du verre obtenu en grande partie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties … une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux … on peut citer : 1)    Le papier mi‑chimique pour cannelure défini dans la Note 3 de sous‑positions du présent Chapitre. … du présent Chapitre. Le terme  fibres de bois dans cette définition ne couvre pas les fibres de bambou. 4)    Les …

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