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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.50
… Vêtements et accessoires du vêtement …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70
… Roues, leurs parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, …
Classification opinions
… lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits végétaux similaires préalablement fermentés; ces eaux‑de‑vie se … particulier dû à la présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
Explanatory notes
… Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le … blanc argent, plus dur que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …