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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et … couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et … couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins … 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations …
Classification opinions
… un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une … « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, … (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en forme d'entonnoir et généralement à pistons, à corps plus ou moins …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins … de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une … compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois similaires. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …