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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température …
Explanatory notes
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température … bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou … machines et appareils : 1) comportant un ventilateur à moteur, et 2) conçus pour modifier à la fois la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du … partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs … plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en …
Explanatory notes
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en … 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en … fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …