Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1578 résultats pour "办理伯罕南方学院学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买办理伯罕南方学院学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-凯办理伯罕南方学院学位证哪里做-哪里办办理伯罕南方学院学位证bO"

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores … de charges pour appareils extincteurs ou de grenades ou bombes ( n° 38.13 ).         k)    Produits encrivores …

Legal note

… charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, … par exemple);         v)  les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou … exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux …

Legal note

… synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, … par exemple);         v)  les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou … exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de … sintérisation ou par pellétisation notamment), en grains, boules, briquettes, même avec addition de faibles quantités …

Legal note

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de … Notes de sous-positions. 1.-  Aux fins du n° 2620.21, les boues d’essence au plomb et les boues de composés …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre … Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B 2 O 3 ) excède 2 % en poids.       Les laines …

Legal note

… ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre … Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B 2 O 3 ) excède 2 % en poids.       Les laines …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, … autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du … ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, … autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… est fabriquée en traitant la cellulose (à l'état de pâte de bois au bisulfite généralement) par de la soude caustique, … (en général à l'état de linters ou de pâte chimique de bois) dans une liqueur cupro‑ammoniacale; la solution … (présentée sous forme de linters ou de pâte chimique de bois), généralement à l'aide d'un mélange d'anhydride …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les … et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les … et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de … pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine … pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les …

Legal note

… matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de … pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie … de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les bicyclettes pour … et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie … de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les bicyclettes pour … et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

Legal note

… la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de … à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs