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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant … magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … de métaux précieux. - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance … mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
Explanatory notes
… communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol … d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est … l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; … et l'allure de l'opération. Les jus pyroligneux, qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids …
Explanatory notes
… et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris les pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …