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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres (amiante, cellulose et autres … fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants … carreaux de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; … les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en … de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par …Legal note
… comprend pas : a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de … de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières … de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), … application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris … un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …