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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend pas  : a)    Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… de la chaleur et de l'électricité. A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve …

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