Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, … stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités … bâtis et des paliers provoquent par résonance mécanique des oscillations d'une lame d'un peigne à lames et le nombre de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et … animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de … qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres cas, ces jouets sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules … dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types … gainés, clissés ou autrement entourés de diverses matières (osier, roseaux, paille, raphia, métal, etc.), ou comporter …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en … 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 ‑ Cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance 4817 … un assortiment d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en carton pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en …
Explanatory notes
… de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en … constituant les panneaux de particules de la présente position sont généralement reconnaissables à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …